Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est illicite.
Les informations contenues dans ce site sont prĂ©sentes Ă titre purement informatif et sont non contractuelles. La CommunautĂ© de Communes Vesle – Montagne de Reims ne saurait ĂŞtre tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans prĂ©avis.
Protection des données personnelles
conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentations ou pour une inscription à une newsletter.
Respect de la vie privée
Les informations obtenues par le biais de formulaires ou cookies* sont destinées au seul usage de “lepharedeverzenay.com” et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.
Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Plateforme WordPress (gestion de contenu type CMS) distribué sous licence GPL.
Ce site est aux normes W3C.
Les flux RSS sont disponibles pour les “articles”.
Liens hypertexte
Le Directeur de la Publication n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers “lepharedeverzenay.com” dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc…).
Edition & HĂ©bergement
Ce site est Ă©ditĂ© par la CommunautĂ© de Communes Vesle – Montagne de Reims et est hĂ©bergĂ© par 1and1 internet SARL.
Directeur de la Publication : Jacques DOUADI
Responsable du site : Frédérique PINCHON
Crédits photos : CCVMR & Xavier COULMIER
Crédits illustrations : François SCHMIDT
CommunautĂ© de Communes Vesle – Montagne de Reims
Place de la Mairie
51500 SILLERY – FRANCE
Téléphone : 03.26.49.10.04
Fax : 03.26.49.14.06
ccvmr@ccvmr.com
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
TĂ©l : 0825 080 020
SARL au capital de 100 000 EUR
Conformité
Le site internet “lepharedeverzenay.com” est en conformité avec :
- La loi du 21 juin 2004 (LCEN),
- La loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle,
- La loi du 6 janvier 1978 (informatique et libertés),
- Les dispositions du Code pénal relatives à la collecte et au traitement des données.
* Les cookies sont des fichiers inscrits sur le disque dur de la machine de l’internaute servant à personnaliser le contenu affiché lors de sa navigation sur “lepharedeverzenay.com”. Cette technique ne met en oeuvre aucun traitement nominatif. Cependant, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies ou être prévenu avant leur acceptation en configurant votre navigateur.
